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Reclamations et disputes seront toujours règlees à l'amiable car nous présumons que nos clients sont de bonne foi. En cas de litige, le client contactera notre société pour trouver une solution à l'amiable et si cela n'est pas possible, les litiges seront soumis à la juridiction des Tribunaus de Bruxelles, Belgique.
Sauf convention expresse, exceptionnelle et écrite, les présentes conditions générales de vente sont en vigueur pour toutes les ventes. Elles sont censées être connues de toutes les parties contractantes et prévalent sur celles de l'acheteur.
Toute réclamation doit être faite par écrit et les réclamations concernant le poids et l'endommagement doivent être faites endéans les 5 jours après réception de la marchandise: dans tous les autres cas dans les 15 jours après livraison et en tout cas avant l'utilisation, la manipulation ou la revente des marchandises. Des réclamations concernant d'éventuelles contammations ne seront pas acceptées une fois que nos produits sont mélanges à d'autres, ou sont vendus à des tiers. En aucun cas, une réclamation ne suspend l'obligation de paiement. Si la réclamation est jugée justifiée, le vendeur, à son choix, allouera une remise raisonnable, reprendra les articles ou bien prendra soin d'une nouvelle livraison à ses frais. La reprise de marchandise se lera seulement après accord écrit du vendeur. Le vendeur ne sera jamais tenu de réparer plus que le prix de facture des marchandises en question.
Quand le vendeur est dans l'impossibilité de respecter le contrat, à cause de force majeure, telle que guerre, troubles politiques, obstruction portuaire grèves de transport, lock-outs, ou tout autre événemem maliciens causé par des tiers et/ou pour des causes naturelles telles qu inondations, ouragans, ete il détient le droit d'annuler la commande sans que l'acheteur ait le droit d'exiger une compensation. Le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat de plein droit et sans mise en demeure préliminaire en cas de faillite ou de quelconque changement dans l'état juridique de l'acheteur.
La propriété de la marchandise vendue ne passe à l'acheteur qu'après paiement intégral du montant de la facture. En cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit de reprendre la marchandise livrée, sams intervention des tribunaux. Tous les risques que pourrait courir la marchandise sont à la charge de l'acheteur dès qu'elle est mise à sa disposition.
Les prix et offres sont remis à titre purement indicatif. Le vendeur se réserve le dron de les adapter à tout moment, jusqu'au moment de l'acceptation de la commande. Tous les paiements seront effectués à Bruxelles, au complant, sauf dérogation écrite contraire et formelle. Les somines dues en vertu des factures ou des taites porteront, de plein droit et sans mise en demeure, des intérêts de retard an taux judiciaire augmenté de 4%. Tout retard de paiement entraîne d'office pour le vendeur le droit de résilier ou de suspendre tout marché en cours ou non encore exécuté, il réserve aussi le droit de reprendre les marchandises déjà livrées ou en expédition, et toute somme due même non échue devient exigible de suite.
Si les marchandises, quel que son la façon convenue de transport ou de livraison, sont prêtes à être livrées, l'acheteur est aussitôt obligé de prendre livraison des marchandises. Le non-acquittement de l'obligation d'achat donne au vendeur le drott de stocker les marchandises pour le compte et les risques de l'acheteur, respectivement de les tenit en stock et d'en facturer les frais à l'acheteur sans qu'ensuite le refus de patement puisse être invoqué pour non-achat.